Le présent site est édité par l’ANFH (Association Nationale pour la Formation permanente du personnel Hospitalier) BRETAGNE.

6, cours Raphaël-Binet, CS94332

35043 Rennes

Tél : 02.99.35.28.62
Email : bretagne.formation@anfh.fr

Dicolor

335 Écoparc Dijon Bourgogne,

21850 Saint-Apollinaire

http://www.dicolor.com/

Tél : +33 3 80 56 19 19
Email : webdev@dicolor.com

OVH
SAS au capital de 10 069 020 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France

OVH SAS est une filiale de la société OVH Groupe SAS, société immatriculée au RCS de Lille sous le numéro 537 407 926 sise 2, rue Kellermann, 59100 Roubaix.

L’ensemble des éléments qui figurent sur le site de l’ANFH BRETAGNE sont protégés par la législation française sur le droit d'auteur et le droit des marques.

L’ensemble des éléments du site, les marques, logos, dessins, graphismes, chartes graphiques, icônes, textes, applications, scripts, fonctionnalité, ainsi que leur sélection ou combinaison apparaissant à l’adresse http://eanfh.com sont la propriété exclusive de l’ANFH BRETAGNE. L’accès au site n’entraîne aucune cession des droits susvisés.

Les droits d’utilisation du site ne sont concédés que sous forme numérique aux fins de visualisation des pages consultées, à titre personnel, non cessible et non exclusif.

L’utilisateur s’interdit de copier, reproduire, modifier, distribuer, afficher ou vendre, par quelque procédé ou forme que ce soit, en tout ou partie, tout élément du site ou se rapportant à celui-ci, par quelque procédé que ce soit, et pour toute autre finalité y compris à titre commercial, sans l’autorisation préalable et écrite de l’ANFH BRETAGNE.

En cas d’utilisation illégale ou non autorisée du site, l’ANFH BRETAGNE se réserve le droit de prendre toute mesure adéquate qu’elle estime nécessaire et, le cas échéant, d’intenter toute action en justice appropriée, et/ou signaler l’infraction aux autorités judiciaires et de police.

Les liens hypertextes présents sur le site et renvoyant à un site Internet tiers ne sauraient engager la responsabilité de l’ANFH BRETAGNE.

L’ANFH BRETAGNE n’exerçant aucun contrôle et n’ayant aucune maîtrise sur le contenu de tout site tiers, vous y accédez sous votre propre responsabilité.

L’ANFH BRETAGNE ne saurait en aucun cas être tenue responsable du contenu ainsi que des produits ou services proposés sur tout site tiers.

L’ANFH BRETAGNE s’engage à protéger les données personnelles et la vie privée de visiteurs du Site internet et de toute personne utilisant ses Services de manière générale.

Conformément au Règlement (UE) 2016/679 relatif à la protection des données à caractère personnel, vous disposez des droits suivants sur vos données :  droit d’accès, droit de rectification, droit à l’effacement (droit à l’oubli), droit d’opposition, droit à la limitation du traitement, droit à la portabilité. Vous pouvez également définir des directives relatives à la conservation, à l'effacement et à la communication de vos données à caractère personnel après votre décès.

Pour plus d’informations concernant vos droits, veuillez consulter notre politique relative à la protection des données personnelles.

Le présent site et ses mentions légales sont soumis au droit français.